CONSEIL COMMUNAL – Nous avons l’honneur de vous inviter à assister à la séance du conseil communal fixé le JEUDI 11 mai 2017 à 20h30 en la salle “ Le cercle communal » à Gedinne.

ORDRE DU JOUR

SEANCE PUBLIQUE
AFFAIRES GENERALES
(1) Conseil communal – Démission – Acceptation.
(2) Conseil communal – Installation d’un membre suppléant et prestation de serment – Décision.
(3) Résidence St-Hubert à Bièvre – Représentants communaux – Modification – Décision.
(4) Ardenne & Lesse – Représentants communaux – Modification – Décision.
(5) Comité de concertation Commune/Cpas – Représentants communaux – Modification – Décision.
(6) ATL – CCA – Représentants communaux – Modification – Décision.
(7) Commissions communales – Représentants – Modifications – Décision.
(8) CCATM – Représentants communaux – Modification – Décision.
(9) Opération « Communes Zéro Déchet » – Appel à candidatures – Participation -Ratification.
(10) SPGE – Protocole d’accord relatif au déplacement des conduites d’eau dans le cadre des travaux d’assainissement et d’égouttage financés par la SPGE – Modifications – Décision.
(11) Plan d’Action en faveur de l’Energie Durable – PAED – Approbation.

FINANCES
(12) FE de Bourseigne-Vieille – Budget 2017 – Décision.
(13) FE – Comptes 2016 – Tutelle spéciale d’approbation – Prorogation du délai pour statuer – Décision.
(14) Droit de chasse dans les bois communaux et d’établissements publics – Lots n°24 – Adjudication publique par soumission – Décision.
(15) Marché de services – Entretien des voiries – Exercice 2017 – Contrats avec le STP – Décision.
(16) Maison du Tourisme du Pays de Bouillon en Ardenne – Intervention financière – Décision.

AFFAIRES GENERALES
(17) Bep – Assemblée générale ordinaire – Ordre du jour – Décision.
(18) Bep Expansion Economique – Assemblée générale ordinaire – Ordre du jour – Décision.
(19) Bep Environnement – Assemblée générale ordinaire – Ordre du jour – Décision.

ENSEIGNEMENT
(20) Questions orales.

HUIS-CLOS
ENSEIGNEMENT
(1) Année scolaire 2016/2017 – Enseignement primaire – Ratifications.
(2) Année scolaire 2016/2017 – Enseignement maternel – Nomination – Décision.

Par le Collège, le 02 mai 2017.
La Directrice générale,Ginette Brichet     Le Bourgmestre,Vincent Massinon