CONSEIL COMMUNAL – Nous avons l’honneur de vous inviter à assister à la séance du conseil communal fixé le JEUDI 22 juin 2017 à 20h30 en la salle “ Le cercle communal » à Gedinne.

ORDRE DU JOUR

SEANCE PUBLIQUE
AFFAIRES GENERALES
(1) Année 2016 – Rapport du collège communal. Information.
FINANCES
(2) Compte communal – Exercice 2016 – Approbation.
(3) Budget communal – Zone de secours – Dotation communale 2017 – Approbation.
(4) Budget communal ordinaire et extraordinaire – Modification budgétaire n°1 – Approbation.
(5) FE Bourseigne-Neuve – Compte 2016 – Décision.
(6) FE Gedinne – Compte 2016 – Décision.
(7) FE Houdremont – Compte 2016 – Décision.
(8) FE Louette-St-Denis- Compte 2016 – Décision.
(9) FE Louette-St-Pierre – Compte 2016 – Décision.
(10) FE Rienne – Compte 2016 – Décision.
(11) FE Vencimont – Compte 2016 – Décision.
(12) Marché de services – Travaux d’égouttage à Houdremont – Contrats avec le STP – Approbation.
(13) Marché de services – PCDR – Aménagement du coeur de Vencimont – Convention avec Inasep – Décision.
(14) Marché de fournitures – Acquisition de matériel de propreté – Cahier des charges et mode de passation du marché – Décision.
(15) Marché de fournitures – Ecoles communales – Acquisition de tableaux interactifs via la centrale de marchés de la Province du Hainaut – Décision.
(16) Marché de travaux – Salle des fêtes à Bourseigne-Neuve – Remplacement des portes – Cahier des charges et mode de passation du marché – Décision.
(17) Marché de travaux – Logements à Gedinne-Station – Cahier des charges – Modifications – Ratification.
(18) Marché de travaux – Entretien des voiries – Année 2017 – Cahier des charges et mode de passation du marché – Décision.
(19) Patrimoine communal – Acquisition d’une propriété jouxtant la commune – Projet d’acte – Décision.
(20) Patrimoine – Aliénation d’une parcelle sise à Louette-St-Pierre – Requête Adnet – Henricot – Ratification.
(21) PCDR – Aménagement des entrées de village – Convention-faisabilité – Approbation.
AFFAIRES GENERALES
(22) INASEP – Assemblée générale ordinaire – Ordre du jour – Décision.
(23) Décret du 30/04/2009 relatif à l’information, la coordination et l’organisation des chantiers – asbl PoWalCo – Adhésion – Décision.
(24) SPGE – Rapport d’incidences environnementales sur les projets de modification des PASH – Projet – Avis.
(25) Voirie communale – Elargissement d’un tronçon de la rue de l’Eglise à Malvoisin – Décision.
(26) Province de Namur – Entretien des cours d’eau non navigables de 3° catégorie – Convention – Décision.
PERSONNEL
(27) Personnel – Ouvrier contractuel – Recrutement – Conditions – Profils de fonction et de compétences – Commission de sélection – Décision.
(28) Personnel – Recrutement d’un agent technique contractuel – Conditions – Profils de fonction et de compétences – Commission de sélection – Décision.
ENSEIGNEMENT
(29) Année scolaire 2016-2017 – Emplois vacants – Décision.
AFFAIRES GENERALES
(30) Questions orales.
HUIS-CLOS
ENSEIGNEMENT
(1) Année scolaire 2016-2017 – Temporaires prioritaires – Classement – Décision.
(2) Année scolaire 2017-2018 – Enseignement primaire – Congé pour prestations réduites- Décision.
(3) Année scolaire 2017-2018 – Enseignement primaire – Congé pour prestations réduites – Décision.
(4) Année scolaire 2017-2018 – Enseignement primaire – Congé pour prestations réduites – Décision.
(5) Année scolaire 2017-2018 – Enseignement primaire – Disponibilité pour convenances personnelles – Décision.
(6) Année scolaire 2017-2018 – Enseignement primaire – Ratification.

Par le Collège, le 14 juin 2017.

La Directrice générale,     Ginette £Brichet

Le Bourgmestre, Vincent Massinon