Ordre du jour du conseil communal du jeudi 20 décembre 2012 – Réunion publique

Madame, Monsieur,

Nous avons l’honneur de vous inviter à participer à la séance du Conseil communal fixé le JEUDI 20 décembre 2012 à  20h30 en la salle “ La Tannerie ” à Gedinne.
 
ORDRE DU JOUR
SEANCE PUBLIQUE
ACCUEIL EXTRA-SCOLAIRE
10234111 (1) ATL – Rapport d’activités 2011-2012 – Information.
10234110 (2) ATL – Plan d’action 2012-2013 – Information.
AFFAIRES GENERALES
10234122 (3) Concertation Commune/Cpas – Réunion – Procès-verbal – Information.
FINANCES
10234190 (4) Comptabilité communale – Règlement général –  Informations.
10234189 (5) Travaux forestiers subventionnés – Liquidation des subsides – Ratification.
10234192 (6) Budget extraordinaire – Entretien de l’éclairage public – Point lumineux supplémentaire à Houdremont – Devis – Approbation.
10234199 (7) Droit sur les emplacements aux marchés – Exercice 2013 – Modification – Approbation.
10234191 (8) Marché de travaux – Voirie forestière – Cahier des charges et mode de passation du marché – Approbation.
10234193 (9) Marché de travaux – Chapelle de Gedinne-Station – Restauration de la toiture – Décompte final – Approbation.
10234194 (10) Marché de travaux – Création d’un cheminement piétonnier le long de la rue de Boiron à Rienne – Décompte final – Approbation.
10234195 (11) Marché de services –  Travaux DE à Louette-St-Pierre – Désignation d’un auteur de projet – Cahier des charges et mode de passation du marché – Approbation.
10234196 (12) Marché de services – Travaux DE à Gedinne-Station – Désignation d’un auteur de projet – Cahier des charges et mode de passation du marché – Approbation.
10234197 (13) Marché de services – Ancrage communal 2012-2013 – Création de 2 logements à Rienne dans un bâtiment existant  – Désignation d’un auteur de projet – Cahier des charges et mode de passation du marché – Approbation.
10234198 (14) Marché de services – Ancrage communal 2012-2013 – Création de 2 logements à Gedinne-Station dans un bâtiment existant – Désignation d’un auteur de projet – Cahier des charges et mode de passation du marché – Approbation.
10234186 (15) F.E. – Budgets 2013 – Avis.
10234188 (16) Zone de police «  »Houille-Semois » »- Dotation 2013 – Approbation.
10234185 (17)CPAS – Budget ordinaire et extraordinaire – Exercice 2013 – Approbation.
10234184 (18) Budget communal ordinaire et extraordinaire – Exercice 2013 – Approbation.
HUIS-CLOS
ENSEIGNEMENT
10234170 (1) Année scolaire 2012-2013 – Primaire et maternel – Institutrices temporaires – Ratification.
10234168 (2) Année scolaire 2012-2013 – Enseignement maternel – Institutrice statutaire – Congé parental à temps partiel dans le cadre d’une interruption de carrière – Approbation.
10234169 (3) Année scolaire 2012-2013 – Enseignement maternel – Désignation d’une institutrice temporaire – Approbation.
PERSONNEL
10234138 (4) Personnel administratif statutaire – Congé à temps partiel pour convenance personnelle – Prolongation – Approbation.
10234139 (5) Personnel administratif statutaire – Congé à temps partiel pour convenance personnelle – Ratification.
10234137 (6) Personnel administratif statutaire – Mise en disponibilité pour convenance personnelle – Ratification.

Par le Collège, le 11 décembre 2012.

La Secrétaire communale,    Le Bourgmestre,
Ginette Brichet.     Vincent Massinon.