Séance du Conseil Communal du jeudi 27 mars 2014 à 20h30.

Madame, Monsieur,

Nous avons l’honneur de vous inviter à participer à la séance du Conseil communal fixé le jeudi 27 mars 2014 à 20h30’ en la salle “ La Tannerie ” à Gedinne.  

ORDRE DU JOUR

SEANCE PUBLIQUE

AFFAIRES GENERALES

(1) Communications.

FORETS, AGRICULTURE, ENVIRONNEMENT

(2) Charte pour la gestion forestière durable en Région Wallonne 2013-2018 – Adhésion – Approbation.

FINANCES

(3) Taxe additionnelle communale à la taxe régionale frappant les mâts, pylônes ou antennes – Exercices 2014 à 2019. Approbation.

(4) Eclairage public – Parking de la salle «  »La Tannerie » » à Gedinne – Avant-projet – Accord de principe – Décision.

(5) Marché de services – Contrats avec le STP – Renouvellement de la distribution d’eau à Malvoisin – Approbation.

(6) Marché de fournitures – Service voirie – Acquisition d’un nettoyeur haute pression à eau chaude – Cahier des charges et mode de passation du marché – Approbation.

(7) Marché de fournitures – STC – Acquisition de mobilier pour le réfectoire des ouvriers – Cahier des charges et mode de passation du marché – Approbation.

(8) Marché de travaux – Travaux de DE rue de France à Louette-St-Pierre et remplacement des raccordements en plomb – Avenant n° 1 – Approbation.

AFFAIRES GENERALES

(9) Baux emphytéotiques avec l’asbl «  »La Fourmilière » » – Résiliations et nouveau bail pour l’occupation des locaux – site de l’ancien IND à Gedinne – Approbation.

(10) Maison Languillier à Gedinne – Annexe à la maison communale – Déclaration.

(11) Questions orales.

HUIS-CLOS

ENSEIGNEMENT

(1) Année scolaire 2014-2015 – Enseignement maternel – Mise en disponibilité pour convenances personnelles – Décision.

(2) Année scolaire 2013-2014 – Enseignement maternel – Ratification.

(3) Année scolaire 2013-2014 – Enseignement primaire – Nomination – Décision.

Par le Collège le 18 mars 2014.

La Directrice générale, Ginette Brichet

Le Bourgmestre, Vincent Massinon

 

Objet : Points supplémentaires.

Madame, Monsieur,

A la demande du groupe L’Equipe et conformément à l’article L1122-24 du Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, deux points sont ajoutés à l’ordre du jour du Conseil communal du jeudi 27 mars 2014.

1 – Sécurisation de la cour de l’école de Patignies.

2 – Agrandissement de la crèche.

Le Bourgmestre, Vincent Massinon.