Séance du Conseil communal du jeudi 6 novembre 2014 à 20h30.
Madame, Monsieur,
Nous avons l’honneur de vous inviter à participer à la séance du Conseil communal fixé le JEUDI 6 novembre 2014 à 20h30 en la salle “ La Tannerie ” à Gedinne.
ORDRE DU JOUR
SEANCE PUBLIQUE
AFFAIRES GENERALES
(1) Adhésion à l’Association de Projet avec les communes de Bièvre, Vresse, Bouillon, Paliseul, Bertrix, Herbeumont, Daverdisse et Wellin – Accord de principe – Décision.
(2) Adhésion à un GAL dans le cadre du programme LEADER en partenariat avec les communes de l’Association de projet Lesse et Semois – Accord de principe – Décision.
(3) Communication.
FINANCES
(4) Eclairage public – Point lumineux supplémentaire – Devis Ores – Approbation.
(5) Marché de fourniture – Fourniture d’une tour à hirondelles – Cahier des charges et mode de passation – Approbation.
(6) Règlement fiscal – Redevance pour la délivrance de renseignements administratifs – Prestations administratives péciales – Exercices 2015 à 2019 – Approbation.
AFFAIRES GENERALES
(7) Personnel communal – Statut administratif et règlement d’ordre intérieur – Modifications – Approbation.
PATRIMOINE
(8) Ancien presbytère de Willerzie – Vente – Décision.
AFFAIRES GENERALES
(9) Questions orales.
HUIS-CLOS
PERSONNEL
(1) Personnel communal statutaire – Congé pour convenance personnelle – Prolongation – Décision.
ENSEIGNEMENT
(2) Année scolaire 2014-2015 – Enseignement primaire et maternel – Remplacements – Ratifications.
Par le Collège le 28 octobre 2014.
La Directrice générale, Ginette Brichet
Le Bourgmestre, Vincent Massinon