Séance du Conseil communal du mercredi 28 mai 2014 à 20h30

Madame, Monsieur,

Nous avons l’honneur de vous inviter à participer à la séance du Conseil communal fixé le mercredi 28 mai 2014     à  20h30 en la salle “ La Tannerie ” à Gedinne.

ORDRE DU JOUR

SEANCE PUBLIQUE

AFFAIRES GENERALES

(1) Rapport communal – année 2013.

FINANCES

(2) Compte communal 2013 – Approbation.

(3) MB ordinaire et extraordinaire n°1 – Approbation.

(4) Zone de police Houille-Semois – Dotation 2014 – Majoration – Approbation.

(5) ASBL Résidence St-Hubert à Bièvre – Intervention communale 2014 – Approbation.

(6) Rienne-Sports – Réparation de l’éclairage du terrain – Subside exceptionnel – Approbation.

(7) MCAE – Extension – Fourniture des matériaux – Cahier des charges et mode de passation du marché – Approbation.

(8) Arpents-Verts à Houdremont – Locaux publics au RDC – Réalisation d’un faux-plafond –  Cahier des charges et mode de passation du marché – Approbation.

(9) Arpents-Verts à Houdremont – Pose d’une clôture – Cahier des charges et mode de passation du marché – Approbation.

AFFAIRES SOCIALES

(10) Cpas – Compte 2013 – Approbation.

CHASSES

(11) Chasses – Lot n°22 – Modification caution physique – Approbation.

PATRIMOINE

(12) Parcelles forestières – Echange – Approbation.

AFFAIRES GENERALES

(13) PCDR – Approbation.

ENSEIGNEMENT

(14) Emplois vacants au 15 avril 2014 – Information.

AFFAIRES GENERALES

(15) Bep – Assemblée générale – Ordre du jour – Décision.

(16) Bep Expansion économique – Assemblée générale – Ordre du jour – Décision.

(17) Bep Environnement – Assemblée générale – Ordre du jour – Décision.

(18) Idefin – Assemblée générale – Ordre du jour – Décision.

(19) Orres Assets – Assemblée générale – Ordre du jour – Décision.

(20) Inasep – Assemblée générale – Ordre du jour – Décision.

(21) Questions orales.

HUIS-CLOS

PERSONNEL

(1) Personnel administratif statutaire – Mise en disponibilité pour convenance personnelle –Prolongation – Décision.

ENSEIGNEMENT

(2) Année scolaire 2013-2014 – Enseignement maternel – Désignation d’une institutrice temporaire – Ratification.

(3) Année scolaire 2014-2015 – Enseignement primaire – Interruption de carrière – Décision.

Par le Collège le 20 mai 2014.

La Directrice générale, Ginette Brichet

Le Bourgmestre, Vincent Massinon

 

Objet : Points supplémentaires.

Madame, Monsieur,

A la demande du groupe L’Equipe et conformément à l’article L1122-24 du Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, deux points sont ajoutés à l’ordre du jour du Conseil communal du mercredi 28 mai 2014.

1. Primes à l’achat à la construction à la réhabilitation d’une maison : modification

2. Prime à l’adaptation du logement occupé par un senior.

Je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l’assurance de ma considération distinguée.

Le Bourgmestre, Vincent Massinon