Séance du conseil communal: jeudi 4 juillet à 20h30
Madame, Monsieur,
Nous avons l’honneur de vous inviter à assister à la séance du Conseil communal fixé le JEUDI 04 juillet 2013 à 20h30 en la salle “ La Tannerie ” à Gedinne.
Ordre du jour
SEANCE PUBLIQUE
FINANCES
(1) Séance du 04/06/13 – Procès-verbal – Approbation.
(2) Décisions de l’autorité de tutelle – Communication
(3) CPAS – Compte 2012 – Approbation
(4) F.E. – Comptes 2012 – Avis.
(5) Marché de travaux – Création d’un chemin forestier – Cahier des charges et mode de passation du marché – Approbation.
(6) Marché de travaux – Plan triennal 2010-2012 – Création de cheminements au centre de Gedinne – 1ère phase – Avenant n°3 – Approbation
AFFAIRES GENERALES
(7) Contrat de Rivière Haute-Meuse asbl – Protocole d’accord 2014-2016 – Programme d’actions – Subvention communale – Ratification.
(8) Contrat de rivière Lesse – Protocole d’accord 2014-2016 – Programme d’actions – Subvention communale – Approbation.
(9) Règlement pour octroyer des chèques-cadeaux-commerces locaux – Règlement – Approbation.
(10) Participation aux dons de sang organisés par la Croix-Rouge à Gedinne – Chèques-cadeaux-commerces locaux – Critères d’attribution – Approbation.
(11) Questions orales.
HUIS-CLOS
ENSEIGNEMENT
(1) Année scolaire 2012-2013 – Temporaires prioritaires – Classement – Communication.
(2) Année scolaire 2013-2014 – Enseignement primaire – Interruption
de carrière professionnelle – Réduction des prestations dans le cadre d’un congé parental – Décision.
(3) Année scolaire 2013-2014 – Enseignement primaire – Interruption de carrière professionnel – Réduction des prestations dans le cadre d’un congé parental – Décision.
(4) Année scolaire 2013-2014 – Enseignement primaire – Interruption de carrière professionnelle – Réduction des prestations – Décision.
(5) Année scolaire 2013-2014 – Enseignement primaire – Interruption de carrière professionnelle – Réduction des prestations – Décision.
SERVICE D’INCENDIE
(6) SRI – Personnel volontaire – Sapeurs-pompiers stagiaires – Nominations – Décision.
Par le Collège le 25 juin 2013.
La Secrétaire communale, Le Bourgmestre,
Ginette Brichet. Vincent Massinon.