Séance du conseil communal: jeudi 4 juillet à 20h30

Madame, Monsieur,

Nous avons l’honneur de vous inviter à assister à la séance du Conseil communal fixé le JEUDI 04 juillet 2013 à  20h30 en la salle “ La Tannerie ” à Gedinne.

Ordre du jour

SEANCE PUBLIQUE          

FINANCES

(1)        Séance du 04/06/13 – Procès-verbal – Approbation.

 

(2)        Décisions de l’autorité de tutelle – Communication

 

(3)        CPAS – Compte 2012 – Approbation

 

(4)        F.E. – Comptes 2012 – Avis.

 

(5)        Marché de travaux – Création d’un chemin forestier – Cahier des charges et mode de passation du marché – Approbation.

 

(6)      Marché de travaux – Plan triennal 2010-2012 – Création de cheminements au centre de Gedinne – 1ère phase – Avenant n°3 – Approbation

 

AFFAIRES GENERALES

(7)      Contrat de Rivière Haute-Meuse asbl – Protocole d’accord 2014-2016 – Programme d’actions – Subvention communale – Ratification.

 

(8)      Contrat de rivière Lesse – Protocole d’accord 2014-2016 – Programme d’actions – Subvention communale – Approbation.

 

(9)      Règlement pour octroyer des chèques-cadeaux-commerces locaux – Règlement – Approbation.

 

(10)    Participation aux dons de sang organisés par la Croix-Rouge à Gedinne – Chèques-cadeaux-commerces locaux – Critères d’attribution – Approbation.

 

(11)    Questions orales.

 

HUIS-CLOS

ENSEIGNEMENT

(1)      Année scolaire 2012-2013 – Temporaires prioritaires – Classement – Communication.

(2)     Année scolaire 2013-2014 – Enseignement primaire – Interruption

de carrière professionnelle – Réduction des prestations dans le cadre d’un congé parental – Décision.

(3)      Année scolaire 2013-2014 – Enseignement primaire – Interruption de carrière professionnel – Réduction des prestations dans le cadre d’un congé parental – Décision.

(4)      Année scolaire 2013-2014 – Enseignement primaire – Interruption de carrière professionnelle – Réduction des prestations – Décision.

(5)      Année scolaire 2013-2014 – Enseignement primaire – Interruption de carrière professionnelle – Réduction des prestations – Décision.

SERVICE D’INCENDIE

(6)        SRI – Personnel volontaire – Sapeurs-pompiers stagiaires – Nominations – Décision.

 

Par le Collège le 25 juin 2013.

La Secrétaire communale,                Le Bourgmestre,

Ginette Brichet.                                Vincent Massinon.