Séance du Conseil Communal le mardi 16 juin 2015 à 20h30 en la salle le Cercle à Gedinne.

Madame, Monsieur,
Nous avons l’honneur de vous inviter à participer à la séance du Conseil communal fixé le MARDI 16 juin 2015 à  20h30’ en la salle “Le cercle communal” à Gedinne.
ORDRE DU JOUR
SEANCE PUBLIQUE
FINANCES
(1) Rapport communal – Année 2014.
(2) Compte communal 2014 – Approbation.
(3) Budget communal – Exercice 2015 – Modifications budgétaires ordinaire et extraordinaire n°2 – Approbation.
(4) Marché de services – Plaine de jeux à Gedinne – Aménagement – Convention avec Inasep – Approbation.
(5) Marché de travaux – Site de l’ancien IND – Ureba exceptionnel 2013 –  Locaux de la Fourmilière – Remplacement de la toiture et des châssis – Cahier des charges et mode de passation du marché – Approbation.
(6) Marché de travaux – Site de l’ancien IND – Ureba Exceptionnel 2013 – Locaux de l’école des devoirs – Remplacement de la toiture – Cahier des charges et mode de passation du marché – Approbation.
(7) Ores – Déplacement d’un point lumineux – Devis – Approbation.

PATRIMOINE
(8) Sécurisation des accès au parc à conteneurs – Aliénation et soustraction au régime forestier d’une partie d’une parcelle communale à Malvoisin – Projet d’acte – Approbation.

AFFAIRES GENERALES
(9) Ores – Cabine haute tension rue de la Morie à Gedinne- Bail emphytéotique – Projet d’acte – Approbation.
(10) Ores – Cabine haute tension rue du Sacré-Coeur à Bourseigne-Vieille – Bail emphytéotique – Projet d’acte – Approbation.
(11) INASEP – Assemblée Générale – Ordre du jour – Décision.
(12) IDEFIN – Assemblée générale – Ordre du jour – Décision.
(13) ORES – Assemblée générale – Ordre du jour – Complément – Décision.
(14) Communications.
(15) Droit d’interpellation du citoyen.
(16) Questions orales.

HUIS-CLOS
ENSEIGNEMENT
(1) Année scolaire 2014-2015 – Enseignement primaire – Ratification.
(2) Année scolaire 2014-2015 – Temporaires prioritaires –  Classement.
(3) Année scolaire 2015-2016 – Enseignement maternel – Congé pour prestations réduites – Décision.
(4) Année scolaire 2015-2016 – Enseignement primaire – Interruption de carrière dans le cadre du congé parental à raison d’un temps plein – Décision.
(5) Année scolaire 2015-2016 – Enseignement primaire – Absence de longue durée justifiée par des raisons familiales à raison d’un temps plein – Décision.
(6) Année scolaire 2015-2016 – Enseignement primaire – Congé pour prestations réduites – Décision.
(7) Année scolaire 2015-2016 – Enseignement primaire – Congé pour prestations réduites – Décision.
(8) Année scolaire 2015-2016 – Enseignement primaire – Congé pour prestations réduites – Décision.
(9) Année scolaire 2015-2016 – Enseignement primaire – Congé pour prestations réduites – Décision.
Par le Collège le 8 juin 2015.
La Directrice générale, Ginette Brichet
Le Bourgmestre, Vincent Massinon.

 

Objet : Points supplémentaires.

Madame, Monsieur,

A la demande du Groupe « L’Equipe » et conformément à l’article L1122-24 du Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, deux points sont ajoutés à l’ordre du jour du conseil communal du mardi 16 juin 2015.

1. Projet Interreg V.
2. Pont sur Houille à Bourseigne-Neuve.

Je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l’assurance de ma considération distinguée.

Le Bourgmestre, Vincent Massinon.