Séance du Conseil communal : mercredi 18 décembre 2013 à 20h30
Madame, Monsieur, Nous avons l’honneur de vous inviter à participer à la séance du Conseil communal fixé le mercredi 18 décembre 2013 à 20h30 en la salle “ La Tannerie ” à Gedinne.
ORDRE DU JOUR SEANCE PUBLIQUE
AFFAIRES GENERALES
(1) Conseil communal du 24 octobre 2013 – Procès-verbal – Approbation.
(2) Communications.
ACCUEIL EXTRA-SCOLAIRE
(3) Accueil extra-scolaire – Commission Communale de l’Accueil (CCA) – Règlement d’ordre intérieur – Approbation.
(4) ATL – Rapport d’activités 2012-2013 – Information.
(5) ATL – Plan d’actions 2013-2014 – Information.
FINANCES
(6) Maison du Tourisme de l’Ardenne Namuroise – Engagement de personnel – Intervention communale 2013 – Décision.
(7) SRI – Prestations des Officiers – Convention avec la pré-zone Dinaphi – Approbation.
(8) Ideg – Eclairage public – Devis – Approbation.
(9) Inasep – Contrat d’étude et contrat de coordination sécurité et santé – Ancien IND – Consolidation d’un mur – Approbation.
(10) STP – Travaux DE – rue R. Gridlet à Gedinne – Contrats – Approbation.
(11) Marché de travaux – Création d’un Centre d’Interprétation – Décompte final – Approbation.
(12) Marché de travaux – Ecole communale de Gedinne – Rénovation cuisine – sanitaires et réfectoire – Cahier des charges et mode de passation du marché – Approbation.
(13) Zone de police Houille-Semois – Dotation communale 2013 – Augmentation – Approbation.
(14) Zone de police Houille-Semois – Dotation communale 2014 – Approbation.
(15) Cpas – Budget ordinaire et extraordinaire – Exercice 2014 – Approbation.
(16) Budget communal ordinaire et extraordinaire – Exercice 2014 – Approbation.
AFFAIRES GENERALES
(17) Questions orales.
HUIS-CLOS
SERVICE D’INCENDIE
(1) Personnel volontaire – Promotions – Officiers – Approbation.
ENSEIGNEMENT
(2) Année scolaire 2013-2014 – Enseignement maternel – Interruption de carrière à temps partiel dans le cadre d’un congé parental – Approbation.
Par le Collège le 9 décembre 2013.
La Directrice générale, Le Bourgmestre,
Ginette Brichet. Vincent Massinon.
Points supplémentaires à la demande de la liste L’Equipe et conformément à l’article L1122-24 du CDLD, 3 points sont ajoutés à l’ordre du jour du Conseil communal du mercredi 18 décembre 2013 :
1 – Gestion des salles.
2 – Entretien du ruisseau de Géronsart.
3 – Cimetière – Mise en valeur des tombes des anciens combattants dans le cadre du 100ème anniversaire du début de la guerre 14-18.
Le Bourgmestre, Vincent Massinon.