Séance du Conseil communal : mercredi 18 décembre 2013 à 20h30

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Madame, Monsieur, Nous avons l’honneur de vous inviter à participer à la séance du Conseil communal fixé le mercredi 18 décembre 2013 à  20h30 en la salle “ La Tannerie ” à Gedinne.

ORDRE DU JOUR SEANCE PUBLIQUE

AFFAIRES GENERALES

(1) Conseil communal du 24 octobre 2013 – Procès-verbal – Approbation.

(2) Communications.

ACCUEIL EXTRA-SCOLAIRE

(3) Accueil extra-scolaire – Commission Communale de l’Accueil (CCA) – Règlement d’ordre intérieur – Approbation.

(4) ATL – Rapport d’activités 2012-2013 – Information.

(5) ATL – Plan d’actions 2013-2014 – Information.

FINANCES

(6) Maison du Tourisme de l’Ardenne Namuroise – Engagement de personnel – Intervention communale 2013 – Décision.

(7) SRI – Prestations des Officiers – Convention avec la pré-zone Dinaphi – Approbation.

(8) Ideg – Eclairage public – Devis – Approbation.

(9) Inasep – Contrat d’étude et contrat de coordination sécurité et santé – Ancien IND – Consolidation d’un mur – Approbation.

(10) STP – Travaux DE – rue R. Gridlet à Gedinne – Contrats – Approbation.

(11) Marché de travaux – Création d’un Centre d’Interprétation – Décompte final – Approbation.

(12) Marché de travaux – Ecole communale de Gedinne – Rénovation cuisine – sanitaires et réfectoire – Cahier des charges et mode de passation du marché – Approbation.

(13) Zone de police Houille-Semois – Dotation communale 2013 – Augmentation – Approbation.

(14) Zone de police Houille-Semois – Dotation communale 2014 – Approbation.

(15) Cpas – Budget ordinaire et extraordinaire – Exercice 2014 – Approbation.

(16) Budget communal ordinaire et extraordinaire – Exercice 2014 – Approbation.

AFFAIRES GENERALES

(17) Questions orales.

HUIS-CLOS

SERVICE D’INCENDIE

(1) Personnel volontaire – Promotions – Officiers – Approbation.

ENSEIGNEMENT

(2) Année scolaire 2013-2014 – Enseignement maternel – Interruption de carrière à temps partiel dans le cadre d’un congé parental – Approbation.

Par le Collège le 9 décembre 2013.

La Directrice générale,      Le Bourgmestre,

Ginette Brichet.      Vincent Massinon.

Points supplémentaires à la demande de la liste L’Equipe et conformément à l’article L1122-24 du CDLD, 3 points sont ajoutés à l’ordre du jour du Conseil communal du mercredi 18 décembre 2013 :

1 – Gestion des salles.

2 – Entretien du ruisseau de Géronsart.

3 – Cimetière – Mise en valeur des tombes des anciens combattants dans le cadre du 100ème anniversaire du début de la guerre 14-18.

Le Bourgmestre,                             Vincent Massinon.