CONSEIL COMMUNAL – Nous avons l’honneur de vous inviter à la séance du conseil communal fixé le jeudi 9 mars 2017 à 20h30 en la salle « le cercle communal »
ORDRE DU JOUR
SEANCE PUBLIQUE
AFFAIRES GENERALES
(1) Conseil communal – Installation d’un membre suppléant et prestation de serment – Décision
(2) Communications.
(3) Inasep – Assemblée générale extraordinaire – Ordre du jour – Décision.
(4) Plan Général d’Urgence et d’Intervention – PGUI-Com – Approbation.
FINANCES
(5) Zone de police Houille-Semois – Dotation communale 2017 – Approbation.
(6) Centre « »Les Arpents-Verts » » à Houdremont – Organisation des classes de dépaysement – Tarif – Modifications – Décision.
(7) Marché de travaux – Renouvellement de la DE à Malvoisin – Décompte final – Rectification – Approbation.
(8) Cultes – FE de Malvoisin – Budget – Exercice 2017 – Décision
(9) Cultes – FE de Patignies – Budget – Exercice 2017 – Décision
(10) Cultes – FE de Sart-Custinne – Budget – Exercice 2017 – Décision
PERSONNEL
(11) Personnel contractuel – Recrutement d’un agent technique – Conditions – profils de fonction et de compétences – commission de sélection – Approbation.
AFFAIRES GENERALES
(12) Droit d’interpellation – Opération « »Communes Zéro Déchet » » – Appel à candidatures.
HUIS-CLOS
SPORTS
(1) Infra sports – Sport de rue – Aménagement d’un espace multisports – Constitution d’un comité d’accompagnement – Décision.
ENSEIGNEMENT
(2) Année scolaire 2016-2017 – Enseignement primaire – Ratification.
Par le Collège, le 28 février 2017.
La Directrice générale, Le Bourgmestre,
Ginette Brichet. Vincent Massinon.