Séance du Conseil communal du jeudi 2 octobre 2014 à 20h30.

Madame, Monsieur,

Nous avons l’honneur de vous inviter à participer à la séance du Conseil communal fixé le JEUDI 2 octobre 2014  à  20h30 en la salle “ La Tannerie ” à Gedinne.

ORDRE DU JOUR

SEANCE PUBLIQUE

FINANCES

(1) Communication.

(2) Budget communal 2014 – MB ordinaire et extraordinaire n°3 – Approbation.

(3) Cpas – Budget ordinaire 2014 – MB n°2. Approbation.

(4) FE – Comptes 2013 et budgets 2015. Avis.

(5) Marché de services – Contrats avec le STP – Aménagement d’un piétonnier entre le parc du vicinal et la rue Les ossés à Gedinne – Approbation.

(6) Marché de services – Contrats avec le STP – Aménagement d’un piétonnier rue de la Morie à Gedinne – Approbation.

(7) Marché de services – Reconnaissance d’une voirie communale à Malvoisin – Contrats avec le STP – Approbation.

(8) Marché de services – Contrats avec le STP – Entretien de la voirie en 2014 – Approbation.

(9) Marché de travaux – Entretien de la voirie en 2014 – Cahier des charges et mode de  passation du marché – Approbation.

(10) Marché de services – Contrats avec le STP – Création d’un ouvrage d’art sur une conduite de distribution d’eau pour traitement par rayons UV – Approbation.

(11) Marché de travaux – Construction d’un ouvrage d’art sur la conduite de distribution d’eau pour traitement UV à Willerzie – Cahier des charges et mode de passation du marché – Approbation.

(12) Marché de travaux – Renouvellement de la conduite de distribution d’eau du réservoir des
Virées jusqu’aux Quatre Seigneurs à Malvoisin – Cahier des charges et mode de passation du marché – Approbation.

(13) Marché de travaux – Construction d’un bassin didactique – Cahier des charges et mode de passation du marché – Approbation.

(14) Marché de services – Contrats avec le STP – Extension du réseau de chaleur vers le hall de sport II et le bassin didactique – Approbation.

(15) Marché de travaux – Extension du réseau de chaleur vers le hall de sport II et le bassin didactique – Cahier des charges et mode de passation – Approbation.

(16) Marché de fournitures – Acquisition de sièges de travail ergonomique via le marché du SPW – Approbation.

(17) Marché de fournitures – Salle des fêtes de Louette-St-Pierre – Acquisition de mobiliers – Cahier des charges et mode de passation du marché – Approbation.

(18) Programme d’actions en matière de logements – Ancrage communal 2014/2016 – Marchés conjoints de services et de ravaux – Convention avec Ardenne et Lesse – Approbation.

(19) Eaux et forêts – Etat de martelage – Exercice 2015 – Approbation.

(20) Prézone de secours Dinaphi – Dotation communale – Approbation.

EXPANSION ECONOMIQUE

(21) PCA révisionnel dit «  »Parc d’activité économique de Gedinne-Station » » – Avis du CWEDD et de la CCATM – Décision.

PATRIMOINE

(22) Location des terres agricoles – Cahier des charges – Modifications – Approbation.

23) Presbytère de Willerzie – Vente – Conditions particulières – Approbation.

AFFAIRES GENERALES

(24) SRI – Motion concernant l’AR déterminant les conditions minimales de l’aide adéquate la plus rapide et les moyens adéquats.

(25) Questions orales.

HUIS-CLOS

URBANISME

(1) CCATM – Remplacement du Président – Approbation.

PERSONNEL

(2) Personnel statutaire – Brigadier – Admission à la retraite – Décision.

(3) Personnel statutaire – Ouvrier – Admission à la retraite – Décision.

ENSEIGNEMENT

(4) Année scolaire 2014-2015 – Instituteurs temporaires – Ratifications.

Par le Collège le 23 septembre 2014.

La Directrice générale, Ginette Brichet

Le Bourgmestre, Vincent Massinon