Séance du Conseil communal du jeudi 2 octobre 2014 à 20h30.
Madame, Monsieur,
Nous avons l’honneur de vous inviter à participer à la séance du Conseil communal fixé le JEUDI 2 octobre 2014 à 20h30 en la salle “ La Tannerie ” à Gedinne.
ORDRE DU JOUR
SEANCE PUBLIQUE
FINANCES
(1) Communication.
(2) Budget communal 2014 – MB ordinaire et extraordinaire n°3 – Approbation.
(3) Cpas – Budget ordinaire 2014 – MB n°2. Approbation.
(4) FE – Comptes 2013 et budgets 2015. Avis.
(5) Marché de services – Contrats avec le STP – Aménagement d’un piétonnier entre le parc du vicinal et la rue Les ossés à Gedinne – Approbation.
(6) Marché de services – Contrats avec le STP – Aménagement d’un piétonnier rue de la Morie à Gedinne – Approbation.
(7) Marché de services – Reconnaissance d’une voirie communale à Malvoisin – Contrats avec le STP – Approbation.
(8) Marché de services – Contrats avec le STP – Entretien de la voirie en 2014 – Approbation.
(9) Marché de travaux – Entretien de la voirie en 2014 – Cahier des charges et mode de passation du marché – Approbation.
(10) Marché de services – Contrats avec le STP – Création d’un ouvrage d’art sur une conduite de distribution d’eau pour traitement par rayons UV – Approbation.
(11) Marché de travaux – Construction d’un ouvrage d’art sur la conduite de distribution d’eau pour traitement UV à Willerzie – Cahier des charges et mode de passation du marché – Approbation.
(12) Marché de travaux – Renouvellement de la conduite de distribution d’eau du réservoir des
Virées jusqu’aux Quatre Seigneurs à Malvoisin – Cahier des charges et mode de passation du marché – Approbation.
(13) Marché de travaux – Construction d’un bassin didactique – Cahier des charges et mode de passation du marché – Approbation.
(14) Marché de services – Contrats avec le STP – Extension du réseau de chaleur vers le hall de sport II et le bassin didactique – Approbation.
(15) Marché de travaux – Extension du réseau de chaleur vers le hall de sport II et le bassin didactique – Cahier des charges et mode de passation – Approbation.
(16) Marché de fournitures – Acquisition de sièges de travail ergonomique via le marché du SPW – Approbation.
(17) Marché de fournitures – Salle des fêtes de Louette-St-Pierre – Acquisition de mobiliers – Cahier des charges et mode de passation du marché – Approbation.
(18) Programme d’actions en matière de logements – Ancrage communal 2014/2016 – Marchés conjoints de services et de ravaux – Convention avec Ardenne et Lesse – Approbation.
(19) Eaux et forêts – Etat de martelage – Exercice 2015 – Approbation.
(20) Prézone de secours Dinaphi – Dotation communale – Approbation.
EXPANSION ECONOMIQUE
(21) PCA révisionnel dit « »Parc d’activité économique de Gedinne-Station » » – Avis du CWEDD et de la CCATM – Décision.
PATRIMOINE
(22) Location des terres agricoles – Cahier des charges – Modifications – Approbation.
23) Presbytère de Willerzie – Vente – Conditions particulières – Approbation.
AFFAIRES GENERALES
(24) SRI – Motion concernant l’AR déterminant les conditions minimales de l’aide adéquate la plus rapide et les moyens adéquats.
(25) Questions orales.
HUIS-CLOS
URBANISME
(1) CCATM – Remplacement du Président – Approbation.
PERSONNEL
(2) Personnel statutaire – Brigadier – Admission à la retraite – Décision.
(3) Personnel statutaire – Ouvrier – Admission à la retraite – Décision.
ENSEIGNEMENT
(4) Année scolaire 2014-2015 – Instituteurs temporaires – Ratifications.
Par le Collège le 23 septembre 2014.
La Directrice générale, Ginette Brichet
Le Bourgmestre, Vincent Massinon