Séance du Conseil communal du mercredi 28 mai 2014 à 20h30
Madame, Monsieur,
Nous avons l’honneur de vous inviter à participer à la séance du Conseil communal fixé le mercredi 28 mai 2014 à 20h30 en la salle “ La Tannerie ” à Gedinne.
ORDRE DU JOUR
SEANCE PUBLIQUE
AFFAIRES GENERALES
(1) Rapport communal – année 2013.
FINANCES
(2) Compte communal 2013 – Approbation.
(3) MB ordinaire et extraordinaire n°1 – Approbation.
(4) Zone de police Houille-Semois – Dotation 2014 – Majoration – Approbation.
(5) ASBL Résidence St-Hubert à Bièvre – Intervention communale 2014 – Approbation.
(6) Rienne-Sports – Réparation de l’éclairage du terrain – Subside exceptionnel – Approbation.
(7) MCAE – Extension – Fourniture des matériaux – Cahier des charges et mode de passation du marché – Approbation.
(8) Arpents-Verts à Houdremont – Locaux publics au RDC – Réalisation d’un faux-plafond – Cahier des charges et mode de passation du marché – Approbation.
(9) Arpents-Verts à Houdremont – Pose d’une clôture – Cahier des charges et mode de passation du marché – Approbation.
AFFAIRES SOCIALES
(10) Cpas – Compte 2013 – Approbation.
CHASSES
(11) Chasses – Lot n°22 – Modification caution physique – Approbation.
PATRIMOINE
(12) Parcelles forestières – Echange – Approbation.
AFFAIRES GENERALES
(13) PCDR – Approbation.
ENSEIGNEMENT
(14) Emplois vacants au 15 avril 2014 – Information.
AFFAIRES GENERALES
(15) Bep – Assemblée générale – Ordre du jour – Décision.
(16) Bep Expansion économique – Assemblée générale – Ordre du jour – Décision.
(17) Bep Environnement – Assemblée générale – Ordre du jour – Décision.
(18) Idefin – Assemblée générale – Ordre du jour – Décision.
(19) Orres Assets – Assemblée générale – Ordre du jour – Décision.
(20) Inasep – Assemblée générale – Ordre du jour – Décision.
(21) Questions orales.
HUIS-CLOS
PERSONNEL
(1) Personnel administratif statutaire – Mise en disponibilité pour convenance personnelle –Prolongation – Décision.
ENSEIGNEMENT
(2) Année scolaire 2013-2014 – Enseignement maternel – Désignation d’une institutrice temporaire – Ratification.
(3) Année scolaire 2014-2015 – Enseignement primaire – Interruption de carrière – Décision.
Par le Collège le 20 mai 2014.
La Directrice générale, Ginette Brichet
Le Bourgmestre, Vincent Massinon
Objet : Points supplémentaires.
Madame, Monsieur,
A la demande du groupe L’Equipe et conformément à l’article L1122-24 du Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, deux points sont ajoutés à l’ordre du jour du Conseil communal du mercredi 28 mai 2014.
1. Primes à l’achat à la construction à la réhabilitation d’une maison : modification
2. Prime à l’adaptation du logement occupé par un senior.
Je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l’assurance de ma considération distinguée.
Le Bourgmestre, Vincent Massinon