Séance du Conseil communal du mercredi 30 avril 2014 à 20h30

Madame, Monsieur,

Nous avons l’honneur de vous inviter à participer à la séance du Conseil communal fixé le mercredi 30 avril à  20h30 en la salle “ La Tannerie ” à Gedinne.

ORDRE DU JOUR

SEANCE PUBLIQUE

FINANCES

(1) Etats de martelage complémentaires – Exercice 2014 – Approbation.

(2) Marché de services – Réfection de la cour de la salle de la Croix-Rouge à Louette-St-Pierre – Contrats avec le STP – Approbation.

(3) Marché de travaux – Réfection de la cour de la salle de la Croix-rouge à Louette-St-Pierre – Cahier des charges et mode de passation du marché – Approbation.

(4) Marché de travaux – Pose de glissières de sécurité – Exercice 2012 – Décompte final – Approbation.

(5) Marché de travaux – PIC – Entretien de la voirie en 2014 – Cahier des charges et mode de passation du marché – Approbation.

(6) Marché de services – Rénovation et extension des infrastructures du club de football de Vencimont – Cahier des charges et mode de passation du marché – Approbation.

PATRIMOINE

(7) Patrimoine – Presbytère de Willerzie – Vente de gré à gré – Conditions de vente – Approbation.

FINANCES

(8) Règlement pour l’octroi des primes communales à l’achat – à la construction et à la réhabilitation d’une maison d’habitation – Approbation.

(9) Bibliothèque communale et EPN – Tarif – Approbation.

(10) Eclairage public – Point lumineux supplémentaire et déplacement d’un point lumineux – Devis Ores – Approbation.

(11) MA télé – Subvention 2014 – Approbation.

(12) Extension de la zone d’activité économique de Gedinne (ZAE) – Convention avec le BEP – Approbation.

(13) Questions orales.

HUIS-CLOS

FINANCES

(1) Débiteurs défaillants – Recouvrement des dettes et créances  – Autorisation pour ester en justice – Décision.

ENSEIGNEMENT

(2) Année scolaire 2013-2014 – Enseignement primaire – Nomination – Décision.

Par le Collège le 18 avril 2014.

La Directrice générale, Ginette Brichet      Le Bourgmestre,Vincent Massinon

Objet : Point supplémentaire.

Madame, Monsieur,

A la demande du groupe L’Equipe et conformément à l’article L1122-24 du Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, un point est ajouté à l’ordre du jour du Conseil communal du mercredi 30 avril 2014.

1 – Achat de l’ancien bâtiment de la poste.

Je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l’assurance de ma considération distinguée.         Le Bourgmestre, Vincent Massinon