Séance du Conseil communal : jeudi 27 février 2014 à 20h30

Convocation du Conseil communal.

Madame, Monsieur,

Nous avons l’honneur de vous inviter à participer à la séance du Conseil communal fixé le jeudi 27 février 2014 à 20h30’ en la salle “ La Tannerie ” à Gedinne.

ORDRE DU JOUR SEANCE PUBLIQUE

AFFAIRES GENERALES

(1) Procès-verbal – Conseil communal du 30 janvier 2014 – Approbation.

(2) Communications.

(3) CCATM – Composition de la commission – Modifications – Décision.

(4) Ores Assets – Désignation des représentants communaux – Décision.

EXPANSION ECONOMIQUE

(5) Elaboration d’un PCA – Arrêté ministériel et désignation d’un auteur de projet agréé – Décision.

FINANCES

(6) Marché de travaux – Football de Vencimont – Rénovation des infrastructures – Cahier des charges et  mode de passation du marché – Approbation.

(7) Marché de services – Pose de glissières de sécurité – Contrats avec le STP – Approbation.

(8) Marché de travaux – Pose de glissières de sécurité – Cahier des charges et mode de passation du marché – Approbation.

(9) Marché de fournitures – Acquisition et placement de radars préventifs solaires – Cahier des charges et mode de passation du marché – Approbation.

AFFAIRES GENERALES (10) Questions orales.

HUIS-CLOS

ENSEIGNEMENT

(1) Année scolaire 2013/2014 – Enseignement maternel – Désignation d’une institutrice temporaire – Ratification.

Par le Collège le 18 février 2014.

La Directrice générale, Ginette Brichet

Le Bourgmestre, Vincent Massinon

 

Objet : Points supplémentaires.

Madame, Monsieur,

A la demande du groupe L’Equipe et conformément à l’article L1122-24 du Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, deux points sont ajoutés à l’ordre du jour du Conseil communal du jeudi 27 février 2014.

1 – Sécurisation de la cour de l’école de Patignies.

2 – Agrandissement de la crèche.

Le Bourgmestre, Vincent Massinon