Convocation du Conseil communal – Nous avons l’honneur de vous inviter à assister à la séance du conseil communal fixée le 1er juillet 2020 à 20h00′ en la salle « La Tannerie » à Gedinne.

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Ordre du jour de la séance du 1er juillet 2020

Convocation du Conseil communal.

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Madame, Monsieur,

Nous avons l’honneur de vous informer que la prochaine séance du Conseil communal –  qui se tiendra à huis-clos – est fixée le jeudi 26 mars 2020 à 20h00′ en la salle « La Tannerie » à Gedinne.

ORDRE DU JOUR

SÉANCE À HUIS-CLOS

  • Personnel communal contractuel – Agent technique – Désignation.

Conformément à la circulaire du 16 mars 2020 relative aux mesures administratives et organisationnelles encadrant la crise sanitaire due au Covi-19, les conseils communaux peuvent se réunir pour les points urgents et indispensables à l’exercice des missions de la commune

Convocation du Conseil communal – Nous avons l’honneur de vous inviter à assister à la séance du conseil communal fixée le 20 février 2020 à 20h00′ en la salle « La Tannerie » à Gedinne.

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ORDRE DU JOUR

SÉANCE PUBLIQUE
(1) Communication.
(2) CPAS – Programme CLE – Rapport annuel – Information.
(3) Association de projet Ardenne méridionale – Reconduction et modifications statutaires – Décision.
(4) Marché de fournitures – Achat de fournitures pour la liaison du réservoir des Sapois au réseau de
Patignies – Cahier des charges et mode de passation du marché – Décision.
(5) Marché de Travaux – Création d’une annexe aux « Arpents-Verts » à Houdremont – Cahier spécial
des charges et mode de passation – Décision.
(6) Personnel communal contractuel – Service des eaux – Constitution d’une réserve de recrutement –
Conditions – Commission de sélection – Epreuves – Décision.
(7) CPAS – Statuts administratif et pécuniaire du Directeur général – Approbation.

SÉANCE À HUIS-CLOS
(1) Année scolaire 2019/2020 – Ratifications.

Conseil communal – Madame, Monsieur, Nous avons l’honneur de vous inviter à assister à la séance du conseil communal fixée le 16 janvier 2020 à 20h00′ en la salle « La Tannerie » à Gedinne.

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ORDRE DU JOUR

SÉANCE PUBLIQUE
(1) Communications.
(2) ATL – Rapport d’activité 2018/2019 et plan d’action 2019/2020 – Information.
(3) Acquisition du bâtiment bpost sis à Gedinne – Projet d’acte – Décision.
(4) AGREA – Prestations de curage et d’inspection svisuelles des réseaux d’égouttage – Convention de services avec Inasep – Décision.
(5) Interreg – Aménagement d’une piste cyclable entre Gedinne et Louette-St-Pierre – Convention de mise à disposition avec le SPW – Mobilité et Infrastructures – Approbation.
(6) Recrutement d’un agent technique contractuel – Conditions – Profil de fonction et commission de sélection – Décision.

SÉANCE À HUIS-CLOS
(1) Année scolaire 2019/2020 – Ratifications.

Conseil Communal -Madame, Monsieur, Nous avons l’honneur de vous inviter à assister à la séance du conseil communal fixée le 19 décembre 2019 à 20h00 en la salle « La Tannerie » à Gedinne.

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ORDRE DU JOUR

SÉANCE PUBLIQUE

(1) Conseil communal – Conseiller communal – Démission – Docteur Etienne Marchal – Décision.

(2) Conseil communal – Installation d’un membre suppléant et prestation de serment – Charline Wartique – Décision.

(3) Conseil communal – Conseillère communale – Démission – Docteur Stéphanie Gendarme – Décision.

(4) Conseil communal – Installation d’un membre suppléant et prestation de serment – Laurent Fournier – Décision.

(5) Résidence St-Hubert à Bièvre – Représentants communaux – Modification – Désignation.

(6) Ores Assets – Représentants communaux – Modification – Désignation.

(7) IDEFIN – Représentants communaux – Modification – Désignation.

(8) Maison du Tourisme du Pays de Bouillon en Ardenne – Représentants communaux – Modification – Désignation.

(9) Commissions communales – Représentants communaux – Modification – Désignation.

(10) Communications.

(11) Acquisition d’une emprise à Gedinne – Projet d’acte – Approbation – Décision.

(12) BEP – Réalisation de rapports de qualité des Terres (RQT) par un expert agréé – Centrale d’achat – Adhésion – Décision.

(13) Village de vacances de Vencimont – Concession de travaux – Cahier des charges – Approbation – Décision.

(14) Cpas – Budget ordinaire et budget extraordinaire – Exercice 2020 – Approbation – Décision.

(15) Budget communal – Ordinaire et extraordinaire – Exercice 2020 – Approbation.

HUIS-CLOS

(1) Année scolaire 2019/2020 – Ratifications.

(2) Enseignement – Personnel – Admission à la retraite – Décision.

(3) Personnel statutaire – Ouvrier – Admission à la retraite – Décision.

(4) Personnel administratif statutaire – Congé pour convenance personnelle – Prolongation – Décision.

Conseil communal – Madame, Monsieur, Nous avons l’honneur de vous inviter à assister à la séance du conseil communal fixée le 7 novembre 2019 à 20h00′ en la salle « La Tannerie » à Gedinne.

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ORDRE DU JOUR
SÉANCE PUBLIQUE
(1) Communications.
(2) GAL Ardenne Méridionale – Projet de création d’un atelier de découpe de viande – Soutien financier
à la coopérative fermière d’Ardenne Méridionale – Décision.
(3) Acquisition du bâtiment bpost sis à Gedinne – Décision.
(4) IDEFIN – Assemblée générale ordinaire – Ordre du jour – Approbation – Décision.
(5) IDEFIN – Assemblée générale extraordinaire – Ordre du jour – Approbation – Décision.
(6) BEP – Assemblée générale ordinaire – Ordre du jour – Approbation – Décision.
(7) BEP – Assemblée générale extraordinaire – Ordre du jour – Approbation – Décision.
(8) BEP Environnement – Assemblée générale ordinaire – Ordre du jour – Approbation – Décision.
(9) BEP Environnement – Assemblée générale extraordinaire – Ordre du jour – Approbation – Décision.
10) BEP Expansion Economique – Assemblée générale ordinaire – Ordre du jour – Approbation –
Décision.
11) BEP Expansion Economique – Assemblée générale Extraordinaire – Ordre du jour – Approbation –
Décision.
12) Année scolaire 2018/2019 et 2019/2020 – Emplois vacants – Ratifications.
13) Eaux et Forêts – Etat de martelage – Exercice 2020 – Approbation – Décision.
14) Additionnels à l’impôt des personnes physiques Exercices 2020 à 2025 – Approbation – Décision.
15) Centimes additionnels au précompte immobilier – Exercices 2020 à 2025 – Approbation – Décision.
16) Taux de couverture des coûts en matière de déchets des ménages – Coût-vérité – Approbation.
17) Taxe sur la collecte, le traitement et la mise en décharge des déchets ménagers et assimilés au
moyen de conteneurs à puce – Exercice 2020 – Approbation – Décision.
18) Taxe communale sur les secondes résidences – Exercices 2020 à 2025 – Approbation – Décision.
19) Taxe communale de séjour – Exercices 2020-2025 – Approbation – Décision.
20) Taxe communale sur les terrains de camping – Exercices 2020 à 2025 – Approbation – Décision.
21) Taxe communale sur la distribution gratuite d’écrits publicitaires toutes-boîtes – Exercice 2020-2025
– Approbation – Décision.
22) Taxe communale sur les immeubles bâtis inoccupés – Exercices 2020 à 2025 – Approbation –
Décision.
23) Taxe communale sur l’inhumation, dispersions des cendres et mises en columbarium – Exercices
2020 à 2025 – Approbation – Décision.
Commune de Gedinne
24) Redevance pour la concession de sépulture dans les cimetières communaux – Exercices 2020 à
2025 – Approbation – Décision.
25) Redevance sur les exhumations – Exercices 2020 à 2025 – Approbation – Décision.
26) Abattoir communal – Redevances – Exercices 2020-2025 – Approbation – Décision.
27) Droits sur les emplacements de marchés – Exercices 2020 à 2025 – Approbation – Décision.
28) Redevance sur la distribution de l’eau – Exercice 2020 – Approbation – Décision.
29) Redevance pour l’enlèvement des dépôts sauvages – Exercices 2020 à 2025 – Approbation –
Décision.
30) Redevance pour la délivrance de renseignements administratifs – Exercices 2020 à 2025 –
Approbation – Décision.
31) Redevance communale sur les changements de prénom(s) – Exercices 2020 – 2025 – Approbation –
Décision.
32) Point sollicité par le Groupe Ecolo & Mobilisation Citoyenne – Centrale de Mobilité Locale –
MobiliSud asbl – Adhésion – Décision.

HUIS-CLOS
(1) Personnel statutaire administratif – Congé pour convenance personnelle – Prolongation – Décision.
(2) Personnel statutaire ouvrier – Admission à la retraite – Décision.
(3) Personnel contractuel – Service des ouvriers – Appel à la réserve de recrutement – Désignation –
Décision.
(4) Année scolaire 2019/2020 – Ratifications.

Conseil communal – Madame, Monsieur, Nous avons l’honneur de vous inviter à assister à la séance du conseil communal fixée le 25 septembre 2019 à 20h00′ en la salle « La Tannerie » à Gedinne.

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ORDRE DU JOUR
SÉANCE PUBLIQUE
(1) Commune de Gedinne – Programme Stratégique Transversal 2018-2024 – PST – Information.
(2) Budget communal 2019 – Modifications budgétaires ordinaire et extraordinaire n°2 – Décision.
(3) FE Bourseigne-Neuve – Budget 2020 – Tutelle d’approbation – Décision.
(4) FE Bourseigne-Vieille – Budget 2020 – Tutelle d’approbation – Décision.
(5) FE Gedinne – Budget 2020 – Tutelle d’approbation – Décision.
(6) FE Houdremont – Budget 2020 – Tutelle d’approbation – Décision.
(7) FE Louette-St-Denis – Budget 2020 – Tutelle d’approbation – Décision.
(8) FE Malvoisin – Budget 2020 – Tutelle d’approbation – Décision.
(9) FE Patignies – Budget 2020 – Tutelle d’approbation – Décision.
(10) FE Rienne – Budget 2020 – Tutelle d’approbation – Décision.
(11) FE Sart-Custinne – Budget 2020 – Tutelle d’approbation – Décision.
(12) FE Vencimont – Budget 2020 – Tutelle d’approbation – Décision.
(13) FE Willerzie – Budget 2020 – Tutelle d’approbation – Décision.
(14) Marché de travaux – Renouvellement du système de production électrique de la Ferme Jacob – Cahier
des charges et mode de passation – Décision.
(15) Marché de travaux – Renouvellement de l’équipement du pompage de Bourseigne – Cahier des
charges et mode de passation du marché – Décision.
(16) Marché de Services – Financement des investissements – Budget extraordinaire 2019 – Approbation
des conditions et du mode de passation – Décision.
(17) Bâtiment communal à Louette-St-Pierre – Commodat avec la Croix-Rouge de Belgique – Modification –
Décision.
(18) Démantèlement de la centrale de cogénération hors d’usage – Vente du matériel déclassé – Décision.

HUIS-CLOS
(1) Année scolaire 2019-2020 – Ratifications.

Conseil communal – Madame, Monsieur, Nous avons l’honneur de vous inviter à assister à la séance du conseil communal fixée le 28 août 2019 à 20h00 en la salle « La Tannerie » à Gedinne.

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ORDRE DU JOUR
SÉANCE PUBLIQUE
(1) Communications.
(2) Rapport de rémunération de la commune de Gedinne – Exercice 2018 – Approbation.
(3) Site de l’ancien IND à Gedinne – Bail emphythéotique avec l’asbl « La Fourmilière » – Modifications – Approbation.
(4) Ecole communale (5 implantations) – Règlement d’ordre intérieur – Approbation.
(5) Résidence St-Hubert à Bièvre asbl – Statuts – Modifications. Décision.
(6) Intercommunale Résidence Saint-Hubert asbl à Bièvre – Budget 2019 – Intervention communale – Décision.
(7) Territoire de mémoire – Convention de partenariat 2020-2024 – Adhésion – Renouvellement – Décision.
(8) Vente du camion du service voirie – Décision.
(9) CPAS – Budget 2019 – Modifications budgétaires n°1 – Approbation.
(10) Plan d’investissement communal 2019-2021 – PIC – Modification – Décision.
(11) Subsides aux associations locales – Exercice 2019 – Répartition – Décision.
(12) ATL – Accueil extrascolaire – Journées pédagogiques et stages – Redevances – Modifications – Décision.
(13) A.S.B.L. «Contrat de rivière Haute-Meuse» – Protocole d’accord 2020-2022- Actions proposées – Décision.
(14) Règlement complémentaire de circulation – Stationnement limité dans le temps – rue Raymond Gridlet à Gedinne – Décision.

Conseil communal – Madame, Monsieur, Nous avons l’honneur de vous inviter à assister à la séance du conseil communal fixée le 27 juin 2019 à 20h00 en la salle « La Tannerie » à Gedinne.

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ORDRE DU JOUR

SÉANCE PUBLIQUE
(1) Communications.
(2) Cpas – Compte 2018 – Approbation.
(3) FE Willerzie – Compte exercice 2018 – Approbation – Décision.
(4) Contrat de Rivière Haute-Meuse – Subside 2019 – Décision.
(5) Village de Vacances de Vencimont – Renouvellement de la concession – Choix de l’application de
l’exception in house et conditions du marché – Décision.
(6) Marché de fournitures – Remplacement du matériel informatique et imprimantes – Cahier des
charges et mode de passation du marché – Décision.
(7) Marché de fournitures – Service voirie – Remplacement du camion – Cahier des charges et mode de
passation du marché – Décision.
(8) Marché de travaux -Aménagement d’une piste cyclable entre Gedinne et Louette-St-Pierre – Cahier
des charges et mode de passation – Approbation
(9) Marché de travaux – Partenariat Province/Communes Phase III – Amélioration de la qualité
hydromorphologique du ruisseau de Malvoisin – Cahier des charges et mode de passation –
Approbation.
(10) Marché de Services – Curage et endoscopie de la rue de Boiron à Rienne – Cahier des charges et
mode de passation – Décision.
(11) Contrat de rivière pour la Lesse – asbl – Programme d’actions 2019-2022. Décision.
(12) Règlement complémentaire sur le roulage – Limite d’agglomération à Malvoisin – Modification –
Décision.
(13) ZAE extension – Création d’une voirie à l’intérieur du ZAE – Approbation.
(14) RGPD – Adhésion à la centrale d’achat de la Ville de Dinant pour désigner un délégué à la
protection des données -DPO- Ratification.
(15) Année scolaire 2018/2019 – Emplois vacants au 15 avril 2019 – Ratification.

HUIS-CLOS
(1) Année scolaire 2018/2019 – Classement des temporaires prioritaires – Ratification.
(2) Année scolaire 2018/2019 – Enseignement maternel – Absence pour raison médicale –
Remplacement – Ratification.
(3) Année scolaire 2019/2020 – Divers congés – Ratification.
(4) Personnel administratif contractuel – Service finance – Décision.
(5) Personnel ouvrier contractuel – Service des eaux – Décision.

Conseil communal – Madame, Monsieur, Nous avons l’honneur de vous inviter à assister à la séance du conseil communal fixée le 28 mai 2019 à 20h00 en la salle « La Tannerie » à Gedinne.

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ORDRE DU JOUR

SÉANCE PUBLIQUE
(1) Rapport du Collège communal – Exercice 2018 – Information.
(2) Compte communal – Exercice 2018 – Approbation
(3) Budget communal – Exercice 2019 – Modifications budgétaires ordinaire et extraordinaire n°1 – Décision.
(4) F-E Bourseigne-Neuve – Compte 2018 – Approbation – Décision.
(5) F-E Bourseigne-Vieille – Compte 2018 – Approbation – Décision.
(6) F-E Gedinne – Compte 2018 – Approbation – Décision.
(7) F-E Houdremont – Compte 2018 – Approbation – Décision.
(8) F-E Louette St Denis – Compte 2018 – Approbation – Décision.
(9) F-E Malvoisin – Compte 2018 – Approbation – Décision.
(10) F-E Patignies – Compte 2018 – Approbation – Décision
(11) F-E Rienne – Compte 2018 – Approbation – Décision.
(12) F-E Sart-Custinne – Compte 2018 – Approbation – Décision.
(13) F-E Vencimont – Compte 2018 – Approbation – Décision.
(14) Zone de secours DINAPHI – Dotation communale – Exercice 2019 – Approbation.
(15) ORES Assets – Remplacement du parc d’éclairage public – AGW EP – Convention – Approbation.
(16) Marché de travaux – Eclariage public – Renouvellement de l’adhésion de la commune à la centrale d’achat ORES Assets – Délibération de principe – Décision.
(17) Plan d’investissement communal 2019-2021 (PIC) – Approbation.
(18) Plan de cohésion sociale 2020-2025 – Approbation.
(19) Vente de matériel à déclasser – Décision.
(20) ZAE Gedinne – Extension – Vente du terrain au Bep-Expansion – Projet d’acte – Approbation.
(21) Ardenne & Lesse SCRL – Représentation de la commune au sein du CA – Désignation.
(22) ORES Assets – Assemblée générale – Ordre du jour – Approbation.
(23) Association de projet Ardenne Méridionale – Rapport d’activités – Comptes et rapport du réviseur – Approbation.
(24) PASH – Modification – Rue du Petit Quartier à Malvoisin – Décision.

HUIS-CLOS
(1) Personnel statutaire administratif – Prestations réduites pour convenance personnelle – Ratification.
(2) Enseignement 2018/2019 – Temporaires – Ratifications.