Conseil communal – Madame, Monsieur, Nous avons l’honneur de vous inviter à assister à la séance du conseil communal fixée le 27 juin 2019 à 20h00 en la salle « La Tannerie » à Gedinne.

ORDRE DU JOUR

SÉANCE PUBLIQUE
(1) Communications.
(2) Cpas – Compte 2018 – Approbation.
(3) FE Willerzie – Compte exercice 2018 – Approbation – Décision.
(4) Contrat de Rivière Haute-Meuse – Subside 2019 – Décision.
(5) Village de Vacances de Vencimont – Renouvellement de la concession – Choix de l’application de
l’exception in house et conditions du marché – Décision.
(6) Marché de fournitures – Remplacement du matériel informatique et imprimantes – Cahier des
charges et mode de passation du marché – Décision.
(7) Marché de fournitures – Service voirie – Remplacement du camion – Cahier des charges et mode de
passation du marché – Décision.
(8) Marché de travaux -Aménagement d’une piste cyclable entre Gedinne et Louette-St-Pierre – Cahier
des charges et mode de passation – Approbation
(9) Marché de travaux – Partenariat Province/Communes Phase III – Amélioration de la qualité
hydromorphologique du ruisseau de Malvoisin – Cahier des charges et mode de passation –
Approbation.
(10) Marché de Services – Curage et endoscopie de la rue de Boiron à Rienne – Cahier des charges et
mode de passation – Décision.
(11) Contrat de rivière pour la Lesse – asbl – Programme d’actions 2019-2022. Décision.
(12) Règlement complémentaire sur le roulage – Limite d’agglomération à Malvoisin – Modification –
Décision.
(13) ZAE extension – Création d’une voirie à l’intérieur du ZAE – Approbation.
(14) RGPD – Adhésion à la centrale d’achat de la Ville de Dinant pour désigner un délégué à la
protection des données -DPO- Ratification.
(15) Année scolaire 2018/2019 – Emplois vacants au 15 avril 2019 – Ratification.

HUIS-CLOS
(1) Année scolaire 2018/2019 – Classement des temporaires prioritaires – Ratification.
(2) Année scolaire 2018/2019 – Enseignement maternel – Absence pour raison médicale –
Remplacement – Ratification.
(3) Année scolaire 2019/2020 – Divers congés – Ratification.
(4) Personnel administratif contractuel – Service finance – Décision.
(5) Personnel ouvrier contractuel – Service des eaux – Décision.

Conseil communal – Madame, Monsieur, Nous avons l’honneur de vous inviter à assister à la séance du conseil communal fixée le 28 mai 2019 à 20h00 en la salle « La Tannerie » à Gedinne.

ORDRE DU JOUR

SÉANCE PUBLIQUE
(1) Rapport du Collège communal – Exercice 2018 – Information.
(2) Compte communal – Exercice 2018 – Approbation
(3) Budget communal – Exercice 2019 – Modifications budgétaires ordinaire et extraordinaire n°1 – Décision.
(4) F-E Bourseigne-Neuve – Compte 2018 – Approbation – Décision.
(5) F-E Bourseigne-Vieille – Compte 2018 – Approbation – Décision.
(6) F-E Gedinne – Compte 2018 – Approbation – Décision.
(7) F-E Houdremont – Compte 2018 – Approbation – Décision.
(8) F-E Louette St Denis – Compte 2018 – Approbation – Décision.
(9) F-E Malvoisin – Compte 2018 – Approbation – Décision.
(10) F-E Patignies – Compte 2018 – Approbation – Décision
(11) F-E Rienne – Compte 2018 – Approbation – Décision.
(12) F-E Sart-Custinne – Compte 2018 – Approbation – Décision.
(13) F-E Vencimont – Compte 2018 – Approbation – Décision.
(14) Zone de secours DINAPHI – Dotation communale – Exercice 2019 – Approbation.
(15) ORES Assets – Remplacement du parc d’éclairage public – AGW EP – Convention – Approbation.
(16) Marché de travaux – Eclariage public – Renouvellement de l’adhésion de la commune à la centrale d’achat ORES Assets – Délibération de principe – Décision.
(17) Plan d’investissement communal 2019-2021 (PIC) – Approbation.
(18) Plan de cohésion sociale 2020-2025 – Approbation.
(19) Vente de matériel à déclasser – Décision.
(20) ZAE Gedinne – Extension – Vente du terrain au Bep-Expansion – Projet d’acte – Approbation.
(21) Ardenne & Lesse SCRL – Représentation de la commune au sein du CA – Désignation.
(22) ORES Assets – Assemblée générale – Ordre du jour – Approbation.
(23) Association de projet Ardenne Méridionale – Rapport d’activités – Comptes et rapport du réviseur – Approbation.
(24) PASH – Modification – Rue du Petit Quartier à Malvoisin – Décision.

HUIS-CLOS
(1) Personnel statutaire administratif – Prestations réduites pour convenance personnelle – Ratification.
(2) Enseignement 2018/2019 – Temporaires – Ratifications.

Convocation du Conseil communal – Nous avons l’honneur de vous inviter à assister à la séance du conseil communal fixée le 2 avril 2019 à 20h00 en la salle « La Tannerie » à Gedinne.

Convocation du Conseil communal – Nous avons l’honneur de vous inviter à assister à la séance du conseil communal fixée le 27 février 2019 à 20h00 en la salle « La Tannerie » à Gedinne.

ORDRE DU JOUR

SÉANCE PUBLIQUE
(1) Communication.
(2) Conseil communal – Règlement d’ordre intérieur – Approbation.
(3) Province de Namur – Décentralisation du Campus provincial – Convention – Décision.
(4) Association de projet Ardenne méridionale – Comité de gestion – Désignation d’un représentant communal – Décision.
(5) ATL – CCA – Représentants communaux – Modification – Décision.
(6) Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière – Zone 30 aux abords de l’école à Louette-St-Pierre – Décision.
(7) Primes pour les anniversaires de mariage – Règlement – Modification – Décision.
(8) Questions orales.

HUIS-CLOS
(1) Année scolaire 2018/2019 – Enseignement maternel – Ratification.

Déclaration de politique communale adoptée en séance du Conseil communal le 24 janvier 2019.

Déclaration de politique communale

Convocation du Conseil communal – Nous avons l’honneur de vous inviter à assister à la séance du conseil communal fixée le JEUDI 24 janvier 2019 à 20H00’ en la salle «La Tannerie à Gedinne».

ORDRE DU JOUR

SEANCE PUBLIQUE
(1) Présidente du Cpas – Prestation de serment en qualité de membre du collège communal.
(2) Déclaration de politique communale.
(3) Communication.
(4) ATL – Rapport d’activité 2017/2018 et plan d’action 2018/2019 – Information.
(5) Parc Naturel de l’Ardenne méridionale – Projet de création et rapport sur les incidences environnementales – Avis – Décision.
(6) Centre « Les Arpents-Verts » à Houdremont – Organisation des classes de dépaysement – Tarif – Modification – Décision.
(7) Commissions communales – Désignation des représentants – Décision.

HUIS-CLOS
(1) Personnel administratif statutaire – Congé pour convenance personnelle – Ratification.
(2) Année scolaire 2018/2019 – Ratifications.

Convocation du Conseil communal – Nous avons l’honneur de vous inviter à assister à la séance du conseil communal fixée le MERCREDI 19 décembre 2018 à 20H00’ en la salle «La Tannerie à Gedinne».

ORDRE DU JOUR
SEANCE PUBLIQUE
(1) Installation d’une conseillère communale – Prestation de serment et déclaration d’apparentement.
(2) Conseil communal – Modification du tableau de préséance – Information.
(3) Communication.
(4) BEP – Désignation des représentants communaux – Décision.
(5) BEP-Environnement – Désignation des représentants communaux – Décision.
(6) BEP – Expansion Economique – Désignation des représentants communaux – Décision.
(7) INASEP – Désignation des représentants communaux – Décision.
(8) INASEP – Comité de contrôle – Désignation d’un représentant – Décision.
(9) IDEFIN – Désignation des représentants – Décision.
(10) Ores Assets – Désignation des représentants communaux – Décision.
(11) Comité de concertation Commune/Cpas – Désignation des représentants communaux – Décision.
(12) ATL – CCA – Désignation des représentants communaux – Décision.
(13) COPALOC – Désignation des représentants communaux – Décision.
(14) ALE – Désignation des représentants communaux – Décision.
(15) Contrat de Rivière Haute Meuse – Désignation des représentants communaux – Décision.
(16) Contrat de Rivière Lesse – Désignation des représentants communaux – Décision.
(17) AIS – Désignation d’un représentant communal – Décision.
(18) Union des Villes et Communes de Wallonie – Désignation d’un représentant communal – Décision.
(19) Conseil de l’enseignement – Désignation des représentants communaux – Décision.
(20) Résidence St-Hubert à Bièvre – Désignation des représentants communaux – Décision.
(21) Ardennes et Lesse SCRL – Désignation des représentants communaux – Décision.
(22) La Fourmilière Asbl – Désignation d’un représentant communal – Décision.
(23) Centre Culturel Régional de Dinant – Désignation des représentants communaux – Décision.
(24) Conseil Culturel de Gedinne – Désignation d’un représentant communal – Décision.
(25) Ma Télé Asbl – Désignation d’un représentant communal – Décision.
(26) Alter Asbl – Désignation d’un représentant communal – Décision.
(27) CLDR – Désignation des représentants communaux – Décision.
(28) La Terrienne du Crédit social SCRL – Désignation d’un représentant communal – Décision.
(29) Azimut Asbl – Désignation des représentants communaux – Décision.
(30) GAL – Groupe Action Locale Semois – Désignation des représentants communaux – Décision.
(31) Maison du Tourisme du Pays de Bouillon en Ardenne – Désignation des représentants communaux – Décision.
(32) Ciné Gedinne Asbl – Désignation d’un représentant communal – Décision.
(33) GIG Asbl – Groupement d’Informations Géographiques – Désignation d’un représentant communal – Décision.
(34) CCATM – Renouvellement et adoption du règlement d’ordre intérieur – Décision.
(35) Règlement complémentaire à la circulation – rue de la Morée à Louette-St-Pierre – Décision.
(36) F.E. Willerzie – Budget – Exercice 2019 – Tutelle d’approbation – Décision.
(37) Cpas – Budget ordinaire et budget extraordinaire – Exercice 2019 – Décision.
(38) Budget communal ordinaire et extraordinaire – Exercice 2019 – Décision.
(39) Questions orales.
HUIS-CLOS
(1) Année scolaire 2018/2019 – Ratifications des désignations temporaires.

Par le Collège, le 11 décembre 2018.

La Directrice générale, Ginette Brichet
Le Bourgmestre,Vincent Massinon

Convocation du Conseil communal – Nous avons l’honneur de vous inviter à assister à la séance du conseil communal fixée le MERCREDI 7 NOVEMBRE 2018 à 20h30′ en la salle « Le cercle communal » à Gedinne.

ORDRE DU JOUR

SEANCE PUBLIQUE

AFFAIRES GENERALES

(1)        Informations.

FINANCES

(2)        Eaux et Forêts – Etats de martelage – Exercice 2019 – Approbation – Décision.

(3)        Maison du Tourisme du Pays de Bouillon en Ardenne – Intervention financière – Décision.

(4)        Intercommunale Résidence Saint-Hubert asbl à Bièvre – Budget 2018 – Intervention communale – Décision.

(5)        Redevance sur la distribution de l’eau – Exercice 2019 – Modification – Décision.

(6)        Abattoir communal – Redevances – Exercice 2019 – Modifications – Décision.

(7)        Taxe communale sur les secondes résidences – Excercice 2019 – Modification – Décision.

(8)        F-E Bourseigne-Vieille – Modification budgétaire 2018 – Décision,

(9)        F-E Malvoisin – Modification budgétaire 2018 – Décision,

(10)      F-E Patignies – Modification budgétaire 2018 – Décision,

(11)      F-E Rienne – Modification budgétaire 2018 – Décision,

(12)      F-E Sart-Custinne – Modification budgétaire 2018 – Décision,

(13)      F-E Bourseigne-Neuve – Budget – Exercice 2019 – Décision,

(14)      F-E Bourseigne-Vieille – Budget – Exercice 2019 – Décision.

(15)      F-E Gedinne – Budget – Exercice 2019 – Décision,

(16)      F-E Houdremont – Budget – Exercice 2019 – Décision,

(17)      F-E Louette-St-Denis – Budget – Exercice 2019 – Décision,

(18)      F-E Malvoisin – Budget – Exercice 2019 – Décision,

(19)      F-E Patignies – Budget – Exercice 2019 – Décision,

(20)      F-E Rienne – Budget – Exercice 2019 – Décision,

(21)      F-E Sart-Custinne – Budget – Exercice 2019 – Décision,

(22)      F-E Vencimont – Budget – Exercice 2019 – Décision,

AFFAIRES GENERALES

(23)      ORES – Assemblée générale – Ordre du jour – Décision.,

(24)      IDEFIN – Assemblée générale ordinaire – Ordre du jour – Décision.

(25)      BEP – Assemblée générale ordinaire – Ordre du jour – Décision.

(26)      BEP Expansion Economique – Assemblée générale ordinaire – Ordre du jour – Décision.

(27)      BEP Environnement – Assemblée générale ordinaire – Ordre du jour – Décision.

(28)      INASEP – Assemblée générale ordinaire – Ordre du jour – Décision.

ENSEIGNEMENT

(29)      Année scolaire 2018/2019 – Emplois vacants au 1er octobre 2018 – Information.

HUIS-CLOS

ENSEIGNEMENT

(1)        Année scolaire 2018/2019 – Ratifications.

PERSONNEL

(2)        Personnel statutaire – Mise en disponibilité pour raison médicale – Ratification.

Convocation du Conseil communal – Nous avons l’honneur de vous inviter à assister à la séance du conseil communal fixée le JEUDI 13 SEPTEMBRE 2018 à 20h30’ en la salle “ Le cercle communal » à Gedinne.

ORDRE DU JOUR

SEANCE PUBLIQUE
AFFAIRES GENERALES
(1) Communications.
FINANCES
(2) Cpas – Compte 2017 – Approbation.
(3) Cpas – Budget exercice 2018 – Modifications budgétaires n°2 – Approbation.
(4) Budget communal – Exercice 2018 – Modifications budgétaires n°3 – Approbation.
(5) Marché de travaux – PIC 2017/2018 – Entretien de la rue de la Chavée à Vencimont et la rue de la Croix-Scaille à Willerzie – Cahier des charges et mode de passation du marché – Modifications – Approbation.
(6) Marché de travaux – Marquages routiers – Exercice 2018 – Cahier des charges et mode de passation du marché – Approbation.
(7) Marché de fournitures – Ecoles de Bourseigne-Neuve et Patignies – Crèche «  »Les Loupiots » » – Pose de protections solaires – Cahier des charges et mode de passation du marché – Approbation.
(8) Subsides aux associations locales – Répartition 2018 – Approbation.
(9) Installations nucléaires de Chooz – Convention avec Electrabel – Approbation.
(10) FE Willerzie – Compte exercice 2017 – Tutelle d’approbation – Décision.
(11) FE- Budgets 2019 – Tutelle spéciale d’approbation – Prorogation du délai pour statuer – Décision.
AFFAIRES GENERALES
(12) Règlement complémentaire sur le roulage – Limite d’agglomération à Bourseigne-Vieille – Modification – Décision.
(13) Création d’une voirie – Prolongement de la rue du Petit Quartier à Malvoisin – Approbation.
(14) Questions orales.

HUIS-CLOS
ENSEIGNEMENT
(1) Année scolaire 2018/2019 – Maître spécial en psychomotricité – Mise en disponibilité pour convenance personnelle – Ratification.
(2) Année scolaire 2018/2019 – Instituteurs temporaires – Ratification.

Convocation du Conseil communal. Nous avons l’honneur de vous inviter à assister à la séance du conseil communal fixée le jeudi 12 juillet 2018 à 20h30’ en la salle “ Le cercle communal » à Gedinne.

ORDRE DU JOUR

SEANCE PUBLIQUE
(1) Lauréat du Travail – Secteur construction – Remise d’un brevet.
(2) Communication.
(3) Rapport de rémunération de la Commune de Gedinne – Exercice 2017 – Approbation.
(4) Contrat de Rivière Haute-Meuse – Subside 2018 – Décision.
(5) Vente des terrains communaux – Section Patignies – Approbation – Décision.
(6) Bâtiment du cinéma à Gedinne – Bail emphytéotique avec Ciné Gedinne asbl – Décision.
(7) Ciné Gedinne asbl – Désignation d’un représentant communal – Décision.
(8) FE de Bourseigne-Neuve – Compte 2017 – Décision.
(9) FE de Bourseigne-Vieille – Compte 2017 – Décision.
(10) FE de Gedinne – Compte 2017 – Décision.
(11 F-E Houdremont – Compte 2017 – Décision
(12) F-E Louette St Denis – Compte 2017 – Décision
(13) F-E Malvoisin – Compte 2017 – Décision
(14) F-E Patignies – Compte 2017 – Décision
(15) F-E Rienne – Compte 2017 – Décision
(16) F-E Sart-Custinne – Compte 2017 – Décision
(17) F-E Vencimont – Compte 2017 – Décision
(18) FE – Comptes 2017 – Tutelle spéciale d’approbation – Prorogation du délai pour statuer – Décision.
(19) Année scolaire 2017-2018 – Emplois vacants – Ratification.

HUIS-CLOS
(1) Année scolaire 2017-2018 – Ratifications.
(2) Année scolaire 2017-2018 – Classement des temporaires – Ratification.
(3) Année scolaire 2017-2018 – Enseignement primaire – Mise en disponibilité pour raison médicale – Décision.
(4) Année scolaire 2018-2019 – Congés pour prestations réduites – Ratifications.