ORDRE DU JOUR

SEANCE PUBLIQUE
(1) Communications.
(2) Inasep – Règlement général du service d’études – Modifications et règlement du service AGREA – Conventions – Décision.
(3) Voirie communale – Modification par élargissement et reconnaissance des limites de la voirie communale rue des Prés à Rienne – Décision.
(4) Voirie communale – Modification par élargissement de la voirie communale rue de la Morie à Gedinne – Décision.
(5) Marché de travaux – PIC 2017/2018 – Réalisation d’un piétonnier et aménagement des abords du hall sportif rue de la Morie à Gedinne – Cahier des charges et mode de passation du marché – Approbation.
(6) Marché de travaux – PIC 2017/2018 – Rénovation d’une aire de stationnement et de l’entrée de l’école communale de Sart-Custinne – Cahier des charges et mode de passation du marché – Approbation.
(7) Marché de travaux – PIC 2017/2018 – Réfection du Pont sur la Houille à Vencimont – Cahier des charges et mode de passation du marché – Approbation.
(8) PCDR – Aménagement des entrées des villages – Convention-Réalisation 2018 – Approbation.
(9) PCDR – 1ère fiche – Aménagement des entrées des villages – Marché conjoint – Convention avec la DGO1 – Approbation.
(10) Marché de travaux – PCDR – 1ère fiche – Aménagement des entrées des villages – Cahier des charges et mode de passation du marché – Approbation.
(11) Patrimoine – Permis d’urbanisation à Patignies – Vente des 5 lots – Cahier des charges – Décision.
(12) Centrale d’achat relative à la numérisation, le découpage et l’indexation des actes d’état-civil et leur intégration dans une base des données SQL – Convention d’adhésion à la centrale d’achat de la Province de Namur – Décision.
(13) Centrale d’achat relative à la réalisation d’un audit de sécurité IT dans le cadre du GDPR de l’Association Intercommunale du Bep – Adhésion – Ratification.
(14) Questions orales.

HUIS-CLOS
(1) Année scolaire 2017-2018 – Ratifications.