CONSEIL COMMUNAL | Nous avons l’honneur de vous inviter à participer à la séance du conseil communal fixée le mercredi 7 septembre 2022 à 20h00′ en la salle « La Tannerie » à Gedinne.
ORDRE DU JOUR
SÉANCE PUBLIQUE
1. Communications.
2. Commune de Gedinne – Programme Stratégique Transversal 2018-2024 – PST – Modifications – Décision.
3. Parc naturel de l’Ardenne méridionale – Programmation LEADER 2023-2027 – Décision.
4. RCA – Rapport d’activités – Compte 2021 – Rapport du Collège des Commissaires – Plan d’entreprise 2022/2026 – Approbation.
5. Budget communal – Exercice 2022 – Modifications budgétaires ordinaire et extraordinaire n°2 – Approbation – Décision.
6. FE – Budgets 2023 – Modifications Budgétaires 2022 – Tutelle spéciale d’approbation – Prorogation du délai pour statuer – Décision.
7. A.S.B.L. «Contrat de rivière Haute-Meuse» – Protocole d’accord 2023-2025- Actions proposées – Décision.
8. Contrat de Rivière Lesse – Programme d’actions 2023/2025 – Décision.
9. Appel à projets « Coeur de village » 2022-2026 – Salle des fêtes de Vencimont et alentours – Projet –
Décision.
10. Fonds régional d’investissement des communes 2022-2024 – Plan d’Investissement Communal (PIC) et Plan d’Investissement Mobilité Active Communal et Intermodalité (PIMACI) – Approbation – Décision.
11. Marché de fournitures – Aménagement de l’éclairage public Place du Vicinal à Gedinne – Recours à l’exception In house – Décision.
12. Marché de travaux – PPT 2021 Ecole de Gedinne – Rénovation de la toiture plate – Cahier des charges et mode de passation – Approbation – Décision.
13. Village de Vacances de Vencimont – Aliénation – Option d’achat – Approbation – Décision.
14. Royal Stade Gedinnois Asbl – Bail emphytéotique – Approbation – Décision.
15. Patrimoine – Echange terrain à Gedinne – Requête Divoy Samuel – Projet d’acte – Approbation – Décision.
16. Voirie communale – Vencimont – rue de Vonêche – Emprises – Projet d’acte – Approbation – Décision.
SÉANCE À HUIS-CLOS
(1) Année scolaire 2022-2023 – Ratifications.
Par le Collège, le 30 août 2022
La Directrice générale,
Ginette Brichet.
Le Bourgmestre,
Vincent Massinon.
CONSEIL COMMUNAL | Nous avons l’honneur de vous inviter à participer à la séance du conseil communal fixée le mardi 31 mai 2022 à 20h00 en la salle « La Tannerie » à Gedinne.
ORDRE DU JOUR
SÉANCE PUBLIQUE
(1) Année 2021 – Rapport du Collège communal.
(2) Compte communal – Exercice 2021 – Approbation – Décision.
(3) Budget communal – Exercice 2022 – Modifications budgétaires ordinaire et extraordinaire n°1 –
Approbation – Décision.
(4) Rapport de rémunération de la commune de Gedinne – Exercice 2021 – Approbation.
(5) Plan d’aménagement forestier (PPAF) – Projet – Demande d’avis – Décision.
(6) SPW – Protocole de collaboration entre les communes et le département de la police et des
contrôles du SPW agriculture – ressources naturelles et environnement – Approbation – Décision.
(7) BEP – Assemblée générale ordinaire – Ordre du jour – Ordre du jour – Décision.
(8) BEP Environnement – Assemblée générale ordinaire – Ordre du jour – Décision.
(9) BEP Expansion Economique – Assemblée générale ordinaire – Ordre du jour – Décision.
10) IDEFIN – Assemblée générale – Ordre du jour – Décision.
11) ORES – Assemblée générale – Ordre du jour – Décision.
12) INASEP – Assemblée générale – Ordre du jour – Décision.
13) Intercommunale Résidence St-Hubert ASBL – Assemblée générale – Ordre du jour – Approbation.
14) La Terrienne du Crédit Social – Assemblée générale – Ordre du jour – Décision.
15) Directeur d’école temporaire – Recrutement – Appel mixte – Conditions d’accès et profil de fonction –
Approbation – Décision.
16) Année scolaire 2021/2022 – Emplois vacants au 15 avril 2022 – Ratification.
SÉANCE À HUIS-CLOS
(1) Année scolaire 2022/2023 – Ratifications.
Par le Collège, le 23 mai 2022
La Directrice générale,
Ginette Brichet.
Le Bourgmestre,
Vincent Massinon.
CONSEIL COMMUNAL | Nous avons l’honneur de vous inviter à participer à la séance du conseil communal fixée le jeudi 24 mars 2022 à 20h00′ en la salle « La Tannerie » à Gedinne.
SÉANCE PUBLIQUE
1. Communications.
2. CPAS – Statut administratif – Modification – Approbation – Décision.
3. La Terrienne du Crédit social SCRL – Représentants communaux – Désignations – Décision.
4. FE – Comptes 2021 – Tutelle spéciale d’approbation – Prorogation du délai pour statuer – Décision.
5. Marché de travaux – Ancrage communal 2012/2013 – Transformation de la gare en 2 appartements
– Approbation des conditions et du mode de passation – Décision.
6. Patrimoine communal – Vencimont – Aliénation – Plan et projet d’acte – Approbation – Décision.
7. Patrimoine – Vente d’une propriété communale – Plan de division – Conditions de vente – Décision –
Approbation.
8. Point sollicité par le Groupe Ecolo & MC – Motion – Label « cantines durables » – Décision.
SÉANCE À HUIS-CLOS
1. Année scolaire 2021/2022 – Ratification.
Par le Collège, le 16 mars 2022
La Directrice générale,
Ginette Brichet.
Le Bourgmestre,
Vincent Massinon.
CONSEIL COMMUNAL | Nous avons l’honneur de vous inviter à participer à la séance du conseil communal fixée le 22 décembre 2021 à 20h00′ en la salle « La Tannerie » à Gedinne.
ORDRE DU JOUR
SÉANCE PUBLIQUE
(1) Communications.
(2) ATL – Rapport d’activité 2020-2021 et du Plan d’action 2021-2022 – Communication.
(3) Supracommunalité – Territoire Dinantais Meuse-Condroz – Convention de collaboration –
Approbation.
(4) INASEP – Accord-cadre relatif à l’analyse des terres – Convention de services – Décision.
(5) Voirie communale – Dénomination d’une rue à Gedinne – Décision.
(6) Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière – N913 – Houdremont – rue du
Charreau – Création d’une zone limitée à 70km/heure – Approbation.
(7) Acquisition de parcelles forestières – Projet d’acte – Approbation – Décision.
(8) CPAS – Budget ordinaire et extraordinaire – Exercice 2021 – Approbation.
(9) Budget communal – Ordinaire et extraordinaire – Exercice 2022 – Approbation.
SÉANCE À HUIS-CLOS
(1) Année scolaire 2021/2022 – Ratifications.
Par le Collège, le 14 décembre 2021
La Directrice générale, Le Bourgmestre,
Ginette Brichet. Vincent Massinon.